dys.ma Commencer gratuitement
Document contractuel

Mentions legales

Version 1.0 · en vigueur depuis le 22 juillet 2026

Ce qui a changé dans cette version

Version initiale.

1. Editeur

DYS.MA - .

2. Directeur de la publication

3. Hebergement

4. Declaration CNDP

Traitement declare aupres de la Commission nationale de controle de la

5. Nature du service

DYS.MA est un outil de reperage et d'accompagnement neurodeveloppemental. Il ne pose aucun diagnostic et ne remplace aucune consultation. La plateforme n'est pas un service d'urgence.

6. Propriete intellectuelle

Les contenus, referentiels et developpements de la plateforme sont proteges. Toute reproduction non autorisee est interdite. Les instruments de mesure sous licence ne sont ni reproduits ni distribues par la plateforme.

7. Signalement